Passer au contenu principal
claloi
claloi
claloi
  • Accueil
  • Embauche/Contrat de travail
    • Les règles applicables
      • Les différentes sources
        • Le code du travail
        • Les conventions et accords collectifs
        • La négociation en entreprise
        • Le règlement intérieur
        • Les usages
      • L'articulation entre les différentes règles
    • Le recrutement
      • Le principe de non-discrimination
      • La protection des lanceurs d'alerte
    • Qui est l'employeur ?
      • L'insertion par l'activité économique
      • Le prêt de main d'oeuvre sans but lucratif
      • L'embauche par un particulier
      • Le portage salarial
      • Les groupements d'employeurs
    • Contrat d'alternance et d'insertion
      • L'apprentissage
        • Les bénéficiaires
        • Forme et durée du contrat
        • La formation
        • Statut et rémunération
        • La rupture du contrat
      • Le contrat de professionnalisation
        • Les bénéficiaires
        • Les caractéristiques
        • La formation
        • Le statut des bénéficiaires
      • Le contrat unique d'insertion (CUI)
        • Les bénéficiaires
        • Le statut du bénéficiaire
        • Les caractéristiques du contrat
        • Les conditions d'exécution
        • L'aide à l'insertion
    • Travailleurs handicapés
      • Définition
      • Orientation
      • Obligation d'emploi
    • Le contrat de travail (CT)
      • Définition
      • Intérêt du statut de salarié
      • Les différents types de contrat
      • La forme du contrat
      • Cesu et dispositifs de simplification
      • Les règles applicables
        • La période d'essai
        • Les éléments essentiels du CT
        • Le télétravail
        • La modification du CT
        • La qualification
        • Les clauses particulières
        • Les accords de performance collective
        • La suspension du CT
    • Le contrat de chantier
    • Le CDI de "valorisation de l'expérience"
    • Le travail précaire
      • CDD, Intérim : définitions
      • Les règles communes
        • Les cas de recours
        • La durée du contrat
        • Le renouvellement du contrat
        • Les absences au cours du contrat
        • Les contrats successifs
        • Les sanctions
        • Information du salarié
        • Postes à pourvoir
        • Refus d'un CDI
      • Le CDD
        • Forme et contenu du contrat
        • La période d'essai
        • L'égalité des droits
        • La rupture anticipée
        • L'indemnité de précarité
        • L'indemnité de congés payés
        • Le CDD à objet défini
      • Le CTT - Intérim
        • Forme et contenu
        • La période d'essai
        • La rémunération
        • Le paiement des jours fériés
        • Les périodes d'intempéries
        • Les absences
        • L'exécution du contrat
        • Les accords collectifs spécifiques
        • La rupture anticipée
        • La rupture au terme du contrat
        • L'embauche par l'utilisateur
  • Le départ de l'entreprise
    • La démission
      • Les conditions de validité
      • La procédure
      • Les effets de la démission
    • Le licenciement
      • Définition
      • Justification et motifs
        • La cause réelle et sérieuse
        • Le motif personnel
        • Le motif économique
      • Les procédures individuelles
        • L'entretien préalable
        • La lettre de licenciement
        • La mise à pied conservatoire
      • Les procédures de licenciement pour motif économique
        • Le licenciement économique individuel
        • Le licenciement de 2 à 9 salariés
        • Licenciement d'au moins 10 salariés dans entreprises de moins de 50 salariés
        • Licenciement d'au moins 10 salariés dans entreprises d'au moins 50 salariés
        • Les voies de recours et les sanctions
        • L'ordre des licenciements
        • La priorité de réembauche
      • Préavis, indemnités, etc.
        • Le préavis
        • L'indemnité de licenciement
        • Indemnité compensatrice de CP
      • Accompagnement des Lic. Eco.
        • Le congé de reclassement
          • Les bénéficiaires
          • Les modalités
          • La rémunération
        • Le CSP
          • Les bénéficiaires
          • Information des bénéficiaires
          • Mise en place et statut du bénéficiaire
          • Durée du CSP
          • Droit à une allocation spécifique
          • Droit à un suivi individuel
          • Périodes d’activité/reprise d’emploi
      • Sanctions des irrégularités
        • Absence de cause réelle et sérieuse
        • Nullité du licenciement
        • Indemnisation forfaitaire
        • Procédure irrégulière
    • La rupture conventionnelle
      • Définition, champ d'application
      • La procédure
        • La convention de rupture
        • Le délai de rétractation
        • L'homologation de la convention
        • Les salariés protégés
    • Les ruptures dans le cadre d'un accord collectif
      • Les ruptures conventionnelles collectives
      • Le congé de mobilité
    • La prise d'acte de la rupture
      • Définition et mise en oeuvre
      • Conséquences
    • La résiliation judiciaire
      • Définition et mise en oeuvre
      • Suites de la demande
    • Le départ et la mise à la retraite
      • Le départ à la retraite
      • La mise à la retraite
    • Les documents à remettre au salarié
      • Le solde de tout compte
      • Le certificat de travail
      • L'attestation "France Travail"

Dans cette partie...

Les règles applicables

Le recrutement

Qui est l'employeur ?

Contrats d'alternance et d'insertion

Travailleurs handicapés

Le contrat de travail

Le contrat de chantier

Le CDI "de valorisation de l'expérience"

Le travail précaire

Rappel de nos CGU

Rappel des mentions légales

 

© 2024 - 2026 claloi
Propulsé par Webador